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Auteur Fil de discussion: Nouveau code  (Lu 1411 fois)
Henri Fifi
Bossonaute
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Préventeur S&ST (IPRP) groupe internat (3600mess.)

« le: 04 Mai 2008 à 09:15:28 »

Hello !

Dans la partie "Actualité santé sécurité" du site BF (et pour tenir à jour la partie "Veille réglementaire" de BF aussi) je signale que la page "gouv" vers laquelle pointe le lien fourni est dépassée. Il y a une autre page "gouv", en amont, plus interessante à signaler directement car plus actuelle et dont voici l'adresse :
http://www.travail-solidarite.gouv.fr/sous-dossiers.php3?id_rubrique=156&id_mot=466

On y trouve notamment les outils Codeacod et Codit signalés par Lulu, mais aussi une circulaire DGT 2008-05 du 08 avril 2008 qui fait le point sur la recodification obtenue (dont récap textes nouvellement codifiés donc obsolètes, ceux restant à intégrer dans le code du travail, articles transférés dans d'autres codes...).

Le "nouveau" code du travail est franchement plus facile à lire à mon avis, mais il reste à mettre à jour toutes nos documentations, procédures, outils... gros travail pour tous. Bye.
Journalisée

HenriPrev@gmail.com / Vive le (seul) référentiel international (et gratuit) de management S&ST : l'ILO-OSH 2001 pardi ! (lien1) (lien2)
Yvan
Bossonaute
*


« Répondre #1 le: 04 Mai 2008 à 10:41:17 »

 Bonjour , je savais que nous avions quelques passionnés !
je vous donne quelques infos complémentaires :
le dossier de presse du ministere du travail et la version du code au 4 mai !
Grimaçant
Présentation du nouveau code du travail
:
http://www.travail-solidarite.gouv.fr/actualite-presse/dossiers-presse/IMG/pdf/DP_recodification_du_code_travail.pdf

Version en vigeur au 4 mai 2008 :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=ADFF5598C0AA7C2F42C98228AD2AE0FD.tpdjo04v_3?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20080501


cdlt

yvan
Journalisée
Henri Fifi
Bossonaute
*
Préventeur S&ST (IPRP) groupe internat (3600mess.)

« Répondre #2 le: 04 Mai 2008 à 12:30:40 »

Farfait Yvan ! On n'arrête pas le progres...
Journalisée

HenriPrev@gmail.com / Vive le (seul) référentiel international (et gratuit) de management S&ST : l'ILO-OSH 2001 pardi ! (lien1) (lien2)
Phil
Bossonaute
*
Coordonnateur SSE

« Répondre #3 le: 05 Mai 2008 à 10:51:28 »

La mise à jour des "actualités juridiques" de BF est faite pour le 15 du mois suivant en général, hors congés intempestifs.
Merci de vos signalements, celà m'évitera de les chercher...
Journalisée

"Le Moi est dominé par le souci de la sécurité. Sa mission est la conservation de soi, que le ça semble négliger" (Freud)
lulu
Bossonaute
*
Juriste- préventeur (ou l'inverse)

« Répondre #4 le: 05 Mai 2008 à 11:56:20 »

Bonjour Phil

Peut être devrions nous mettre un système en place afin de te communiquer les informations en notre possession pour la veille juridique que tu tiens pour BF (grands merci à toi pour cela  Clin d'oeil)

Lulu
Journalisée
Henri Fifi
Bossonaute
*
Préventeur S&ST (IPRP) groupe internat (3600mess.)

« Répondre #5 le: 06 Mai 2008 à 19:17:30 »

Hello !

Pour les tous ceux de la préventerie plurivalente qui cherchent un outil d'identification et de pointage de satisfaction des exigences S&ST légales (au moins, et c'est déjà du boulot...!) qui va bien et qu'est gratos, le tout particulièrement si vous avez une démarche de management systémique (le mot est lâché...!) de la S&ST selon un référentiel ou un autre (moi je préfère l'autre comme vous le savez...), voici une petite recette des beaux jours revenus qui devrait vous convenir :

- Prendre l'outil excellant et néanmoins "COD-IT" tout frais téléchargé du site du ministère du travail...
- Découper éventuellement la partie 4 sans désactiver les macroéléments (sinon ça change un peu le goût à la cuisson)...
- Ajouter à droite de la dernière colonne une colonne grosso-modo assaisonnée "Exigence applicable à ma boîte ?"...
- Ajouter tout autant à droite une autre colonne salée tout aussi grosso-modo "Exigence satisfaite par ma boîte ?"...
- Ajouter selon votre goût une dernière colonne du genre lampée de futures éventuelles "Remarques"...
- Ne pas confier le tout à un stagiaire, mais piloter son mijotage avec qq membres connaissant votre boîte (RH, resp de fab, resp de maintenance, un gars du CHSCT, etc...)...

Tour de main du cuistot :
- Si vous pointer tout simplement l'application et la satisfaction d'une exigence "opérationnelle" avec un code binaire "1 ou 0"...
- ... vous pouvez "compter" votre situation de conformité, et la montrer en graphique !

Et hop ! A consommer sans modération. Grosses bises et bon appétit.
Journalisée

HenriPrev@gmail.com / Vive le (seul) référentiel international (et gratuit) de management S&ST : l'ILO-OSH 2001 pardi ! (lien1) (lien2)
jmd
Bossonaute
*
Consultant et formateur - Q et S (Grenoble)

« Répondre #6 le: 07 Mai 2008 à 08:20:52 »

bonjour

Citation
avec un code binaire "1 ou 0"...
- ... vous pouvez "compter" votre situation de conformité, et la montrer en graphique !

et avec un code plus élaboré, par exemple :
0 = je suis concerné mais j'ai encore rien fait
1 = je suis en phase d'analyse
2 = je suis en phase de mise en oeuvre des solutions
3 = j'ai fini

et on peut là ausi faire un graphique.
Journalisée

jmd
Henri Fifi
Bossonaute
*
Préventeur S&ST (IPRP) groupe internat (3600mess.)

« Répondre #7 le: 07 Mai 2008 à 18:35:24 »

Hello JMD !

A l'usage mettre des "?" par défaut dans les deux colonnes puis une réponse binaire* suffit largement. On obtient qqchose de trés lisible : (ex) dans le pavé des exigences risq chim (cumul des colonnes sur les lignes chim) j'ai déterminé que j'avais X exigences applicables dont Y satisfaites...

Ton statut "0" est ambigu et ne colle pas à ma proposition de deux colonnes ("applicable ?" et "satisfait ?").
Tes statuts 1+2+3 sont trop détaillés / découpage du code en exigences élémentaires.

C'est à mon avis une autre phase, en prenant du recul (vision système plutôt que nez dans la sonnette du guidon) : (ex) je suis tres en retrait des exigences risq chim applicables ET en plus c'est une cible que me désigne mon EvRP (et peut-être en plus j'ai des AT ou MP chim...), je monte donc un plan d'action touchant plusieurs exigences chim, particulièrement dans certaines UT, et c'est ce plan dont je vais suivre l'avancement (dans mon programme annuel de prévention) plutôt que l'état de traitement de chaque exigence chimique élémentaire. A terme j'actualiserai mon outil de satisfaction réglementaire et mon DU, etc...

Bye.
« Dernière édition: 07 Mai 2008 à 18:37:50 par Henri THUEL - Préventeur » Journalisée

HenriPrev@gmail.com / Vive le (seul) référentiel international (et gratuit) de management S&ST : l'ILO-OSH 2001 pardi ! (lien1) (lien2)
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